Abrogé21 juin 2020
Abrogé par Arrêté du 18 juin 2020 - art. 23
Créé le 1 mai 2020 · Abrogé le 21 juin 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles spécifiques pour les examens de 2020
Résumé. Un arrêté précise les règles pour les examens de 2020, en utilisant des notes de contrôle continu.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent strictement à la session d'examen 2020.