Abrogé par Arrêté du 1er juillet 2019 - art. 25
Créé le 1 juillet 2011 · Abrogé le 8 juillet 2019
La responsabilité de l'organisation des concours sur épreuves et sur titres incombe au directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
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Arrêté du 15 juin 2011
La responsabilité de l'organisation des concours sur épreuves et sur titres incombe au directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
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Abrogé par Arrêté du 1er juillet 2019 - art. 25
Créé le 1 juillet 2011 · Abrogé le 8 juillet 2019
La responsabilité de l'organisation des concours sur épreuves et sur titres incombe au directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
Abrogé depuis le lundi 8 juillet 2019
Abrogé parArrêté du 1er juillet 2019art. 25
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au dimanche 7 juillet 2019
Source : Légifrance