Créé le 18 novembre 1999 · Abrogé le 10 juin 2010
La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :
- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;
- le bureau des actions pédagogiques ;
- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;
- le bureau des études et des publications.
Créé le 18 novembre 1999 · Abrogé le 10 juin 2010
La sous-direction du patrimoine comprend, outre le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France :
- le bureau de la politique immobilière et de l'aménagement du territoire ;
- le bureau du logement ;
- le bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire ;
- le bureau de l'environnement.
Créé le 18 novembre 1999 · Abrogé le 10 juin 2010
Le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.