Arrêté du 15 novembre 1999

Article 1

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Article 1

La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :

- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;

- le bureau des actions pédagogiques ;

- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;

- le bureau des études et des publications.

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Abrogé10 juin 2010

Créé le 18 novembre 1999 · Abrogé le 10 juin 2010

La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :

- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;

- le bureau des actions pédagogiques ;

- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;

- le bureau des études et des publications.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 mai 2003 au mercredi 9 juin 2010

En vigueur du jeudi 18 novembre 1999 au samedi 3 mai 2003

Source : Légifrance