Arrêté du 15 novembre 1999

Article 3

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Article 3

La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :

- le bureau des projets et de la coordination ;

- le bureau des archives du monde combattant ;

- le bureau Résistance ;

- le bureau des mentions.

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Abrogé20 janvier 2005

Créé le 18 novembre 1999 · Abrogé le 20 janvier 2005

La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :

- le bureau des projets et de la coordination ;

- le bureau des archives du monde combattant ;

- le bureau Résistance ;

- le bureau des mentions.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 20 janvier 2005

En vigueur du jeudi 18 novembre 1999 au mercredi 19 janvier 2005

Source : Légifrance