Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'enregistrement des opérations de MOT
Résumé. Les opérations impliquant des micro-organismes et toxines doivent être enregistrées dans un registre spécial, avec des règles strictes pour garantir l'intégrité des données.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2019Art. 1 : Enregistrement obligatoire des opérations de MOT
→ Version 2
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- Arrêté du 20 décembre 2019Art. 1