Arrêté du 15 novembre 2023

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2019

Art. 1

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Modification de l'enregistrement des opérations de MOT

Résumé. Les opérations impliquant des micro-organismes et toxines doivent être enregistrées dans un registre spécial, avec des règles strictes pour garantir l'intégrité des données.

A modifié les dispositions suivantes :

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