Abrogé par ARRÊTÉ du 17 août 2015 - art. 1
Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 28 août 2015
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Rôle du sous-comité « prospective de défense »
Le sous-comité « prospective de défense » :
1° Coordonne la mise en œuvre de la politique générale en matière de prospective de défense et s'assure de la cohérence des études politiques et stratégiques avec les études amont et les études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel. A ce titre, il fait la synthèse des activités de recherche en prospective de défense, en identifie les objectifs annuels et les axes prioritaires et les soumet à l'approbation du comité directeur ;
2° Evalue les opportunités de partenariats avec les organismes ou institutions en charge de travaux de prospective et les soumet à l'approbation du comité directeur ;
3° Elabore un bilan annuel des actions engagées par le ministère de la défense.