Arrêté du 15 octobre 2010

Article 3

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Article 3

L'institut comprend :
― une équipe de direction ;
― une équipe de recherche ;
― une équipe d'assistance à la recherche.
Il dispose d'un conseil scientifique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'institut de recherche stratégique

Résumé. L'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire est organisé en plusieurs équipes et dispose d'un conseil scientifique.

L'institut comprend :
― une équipe de direction ;
― une équipe de recherche ;
― une équipe d'assistance à la recherche.
Il dispose d'un conseil scientifique.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016

Source : Légifrance