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Arrêté du 15 octobre 2013

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Il est créé un certificat de spécialisation « pelote basque » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 31 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un certificat de spécialisation pour le pelote basque

Résumé. Un nouveau certificat de spécialisation pour le pelote basque est créé, lié au brevet professionnel dans le domaine du sport.

Il est créé un certificat de spécialisation « pelote basque » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance