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Arrêté du 15 octobre 2013

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Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 31 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Arrêté du 5 novembre 2013 sur les référentiels professionnels et de certification dans le sport

Résumé. Un arrêté du 5 novembre 2013 décrit les référentiels professionnels et de certification pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, notamment pour un certificat spécialisé en pelote basque.

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance