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Arrêté du 15 octobre 2013

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2018

Créé le 7 novembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une spécialité patinage sur glace dans un diplôme sportif

Résumé. Un arrêté crée une spécialité 'patinage sur glace' pour un diplôme sportif, détaillant les compétences requises.

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 novembre 2013 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance