Abrogé1 septembre 2018
Abrogé par Arrêté du 21 juin 2016 - art. 9
Créé le 7 novembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispenses et équivalences pour le brevet de patinage sur glace
Résumé. L'article parle des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de patinage sur glace, définies dans une annexe.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.