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Arrêté du 15 octobre 2013

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Article 6

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2018

Créé le 7 novembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet de patinage sur glace

Résumé. L'article parle des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de patinage sur glace, définies dans une annexe.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 novembre 2013 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance