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Arrêté du 15 septembre 2003
Chapitre III
Abrogé16 octobre 2021
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Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement
Abrogé16 octobre 2021Abrogé depuis le samedi 16 octobre 2021
En vigueur du mardi 30 septembre 2003 au vendredi 15 octobre 2021
Chapitre III
Section 1 : Définitions relatives aux animaux et aux troupeaux des espèces de bovinés d'élevage
Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement