Arrêté du 16 avril 1997

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6o En qualité de représentants des organismes gestionnaires

des régimes agricoles d'assurance accidents

Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
M. Droulin (Maurice) ;
M. Griolet (Vincent-Noël).
Suppléants :
M. le docteur Treppoz (Hervé) ;
M. le docteur Delemotte (Bernard).
Au titre de représentants de la Caisse centrale des mutuelles agricoles :
Titulaires :
M. Aymard (Pierre) ;
M. Mavroleo (Nicolas).
Suppléants :
M. Thomas (René) ;
M. le docteur Barat (Jean-Jacques).
Au titre de représentants de la Fédération française des sociétés d'assurance :
Titulaires :
M. Pluchet (Jean-François) ;
M. le docteur Attal (Yves).
Suppléants :
M. Millot (Roger) ;
M. Foulon (Alain).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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6o En qualité de représentants des organismes gestionnaires

des régimes agricoles d'assurance accidents

Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
M. Droulin (Maurice) ;
M. Griolet (Vincent-Noël).
Suppléants :
M. le docteur Treppoz (Hervé) ;
M. le docteur Delemotte (Bernard).
Au titre de représentants de la Caisse centrale des mutuelles agricoles :
Titulaires :
M. Aymard (Pierre) ;
M. Mavroleo (Nicolas).
Suppléants :
M. Thomas (René) ;
M. le docteur Barat (Jean-Jacques).
Au titre de représentants de la Fédération française des sociétés d'assurance :
Titulaires :
M. Pluchet (Jean-François) ;
M. le docteur Attal (Yves).
Suppléants :
M. Millot (Roger) ;
M. Foulon (Alain).

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