Abrogé1 septembre 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 3 août 2015 - art. 6
Créé le 1 janvier 2015 · Abrogé le 1 septembre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté sur les formations spécialisées des militaires
Résumé. Un nouvel arrêté remplace un ancien pour organiser les formations spécialisées des militaires et leurs engagements de service.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.