Arrêté du 16 janvier 1990

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Art. 3. - Le coût de l'heure-stagiaire s'élève à 36 F, soit 1/4789 du coût du poste de professeur de cycle long et de cycle supérieur court, calculé selon les dispositions indiquées en article 2.

Le nombre maximum de stagiaires ouvrant droit à subvention de l'Etat est de 190.

Le nombre maximum d'heures-stagiaires est de 55280 heures.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - Le coût de l'heure-stagiaire s'élève à 36 F, soit 1/4789 du coût du poste de professeur de cycle long et de cycle supérieur court, calculé selon les dispositions indiquées en article 2.

Le nombre maximum de stagiaires ouvrant droit à subvention de l'Etat est de 190.

Le nombre maximum d'heures-stagiaires est de 55280 heures.

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