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Arrêté du 16 janvier 2002

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Article 6

Le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats retenus. Cette liste est valable deux ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 janvier 2010

Créé le 26 janvier 2002 · Abrogé le 17 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des candidats retenus pour un examen professionnel

Résumé. Le jury établit une liste des candidats retenus pour un examen professionnel, valable deux ans.

Le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats retenus. Cette liste est valable deux ans.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 janvier 2002 au samedi 16 janvier 2010

Source : Légifrance