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Réorganisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Réorganisation de la direction des ressources humainesArrêté du 20 avril 2012Art. 6 : Rôle d'un service RH dans le ministère de la défense
→ Version 3 : Ajout d'une mission sur le handicap et extension des études comparativesArrêté du 20 avril 2012Art. 7 : Organisation d'un service des ressources humaines au ministère de la défense
→ Version 3 : Création d'une délégation nationale handicap et modification des missions de prospective
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 1, Art. 6, Art. 7, Art. 21
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 20 avril 2012Art. 16 : Rôles et responsabilités de la sous-direction de la gestion du personnel civil
→ Version 2Arrêté du 20 avril 2012Art. 17 : Organisation de la sous-direction de la gestion du personnel civil
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20