Abrogé par Arrêté du 29 juin 2020 - art. 16
Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 juillet 2020
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Organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
La direction des ressources humaines comprend :
I. - Les structures d'administration centrale suivantes :
1° Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles ;
2° Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ;
3° Le service de l'accompagnement professionnel et des pensions ;
4° La sous-direction de l'ingénierie des processus des ressources humaines ;
II. - Les organismes extérieurs suivants :
1° Le centre de formation au management du ministère de la défense qui relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
2° Le service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines qui relève directement du sous-directeur de l'ingénierie des processus des ressources humaines ;
3° Les centres territoriaux d'action sociale et les centres d'action sociale d'outre-mer, qui relèvent directement du sous-directeur de l'action sociale.