Arrêté du 16 mars 1990

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Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée à certains agents de service des établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire est abrogé.

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Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée à certains agents de service des établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire est abrogé.

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