Arrêté du 16 mars 1990

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Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant les taux de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux personnels techniques des services et établissements d'enseignement supérieur et de recherches dépendant du ministère de l'agriculture est abrogé.

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Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant les taux de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux personnels techniques des services et établissements d'enseignement supérieur et de recherches dépendant du ministère de l'agriculture est abrogé.

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