X. - Fondation Léopold-Bellan, institut médico-éducatif
Léopold-Bellan (94360 Bry-sur-Marne)
Accord d'établissement du 13 décembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 16 mars 2001
X. - Fondation Léopold-Bellan, institut médico-éducatif
Léopold-Bellan (94360 Bry-sur-Marne)
Accord d'établissement du 13 décembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
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Léopold-Bellan (94360 Bry-sur-Marne)
Accord d'établissement du 13 décembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance