Article précédent

Article suivant

Arrêté du 16 mars 2005

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les aumôniers relèvent :

pour l'organisation et l'emploi : du chef d'état-major des armées ;

pour l'administration et la gestion : de la direction centrale du service de santé des armées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé24 juin 2012

Créé le 18 mars 2005 · Abrogé le 24 juin 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des aumôniers militaires

Résumé. Les aumôniers militaires sont dirigés par le chef d'état-major pour leur travail, et par la direction du service de santé pour leur administration.

Les aumôniers relèvent :

  • pour l'organisation et l'emploi : du chef d'état-major des armées ;
  • pour l'administration et la gestion : de la direction centrale du service de santé des armées.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mars 2005 au samedi 23 juin 2012

Source : Légifrance