Abrogé par Arrêté du 9 janvier 2009 - art. 5
Créé le 9 novembre 2003 · Abrogé le 15 janvier 2009
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Modification du stage agricole de six mois
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 14 janvier 1991 modifié relatif à la mise en oeuvre du stage de six mois prévu par l'article R. 343-4 du code rural.