Arrêté du 17 décembre 2013

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du trait poitevin mulassier figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait poitevin mulassier figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).

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Nouveau règlement pour le stud-book du trait poitevin mulassier

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles pour enregistrer les chevaux de trait poitevin mulassier.

Le règlement du stud-book du trait poitevin mulassier figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait poitevin mulassier figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).

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