Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une partie d'un arrêté
Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2015 a supprimé une partie d'un autre arrêté du 3 décembre de la même année.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 2015Art. 2 : Modification des spécialités du Comité national de la recherche scientifique
- Arrêté du 3 décembre 2015Art. 2