Arrêté du 17 janvier 1996

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Art. 2. - Une mention invitant à remplir en priorité la partie B (Equipements de sécurité), pour assurer l'information immédiate du pilote lors de son arrivée à bord, peut être ajoutée au modèle prévu à l'article 1er.

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Art. 2. - Une mention invitant à remplir en priorité la partie B (Equipements de sécurité), pour assurer l'information immédiate du pilote lors de son arrivée à bord, peut être ajoutée au modèle prévu à l'article 1er.

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