Abrogé8 mars 2009
Abrogé par Arrêté du 3 mars 2009 - art. 28
Créé le 31 janvier 2002 · Abrogé le 8 mars 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination des aspirants de l'Ecole navale
Résumé. Les candidats réussissant le concours sont nommés aspirants et commencent leur formation à l'Ecole navale.
Les candidats admis sont nommés aspirants au début de leur année de scolarité à l'Ecole navale.