Arrêté du 3 mars 2009

Article 28

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Article 28

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 janvier 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Sct. II. - Organisation générale du concours , Sct. III. - Epreuves d'admissibilité , Sct. IV. - Epreuves d'admission , Sct. V. - Classement des candidats , Sct. VI. - Dispositions diverses

- Arrêté du 17 janvier 2002

Art. 1, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Art. 2, Art. 3, Sct. II. - Organisation générale des concours , Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III. - Epreuves d'admissibilité , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. IV. - Epreuves d'admission , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. V. - Classement des candidats , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. VI. - Dispositions diverses , Art. 25, Art. 26, Art. 27

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Suppression des règles anciennes sur les concours de recrutement des officiers de marine

Résumé. L'arrêté du 3 mars 2009 supprime les règles anciennes sur les concours de recrutement des officiers de marine.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 2002Art. 1 : Règles du concours d'entrée en deuxième année de l'École navaleArrêté du 17 janvier 2002Art. 2 : Conditions d'admission en deuxième année de l'Ecole navaleArrêté du 17 janvier 2002Art. 3 : Procédure d'appel pour l'aptitude médicale des candidats à l'Ecole navale
- Arrêté du 17 janvier 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Sct. II. - Organisation générale du concours , Sct. III. - Epreuves d'admissibilité , Sct. IV. - Epreuves d'admission , Sct. V. - Classement des candidats , Sct. VI. - Dispositions diverses
- Arrêté du 17 janvier 2002
Art. 1, Art. Annexe, Sct. I. - Autorisation à concourir, Art. 2, Art. 3, Sct. II. - Organisation générale des concours , Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III. - Epreuves d'admissibilité , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. IV. - Epreuves d'admission , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. V. - Classement des candidats , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. VI. - Dispositions diverses , Art. 25, Art. 26, Art. 27

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