Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs limites de rejet d'eaux résiduaires
Résumé. Les rejets d'eaux résiduaires doivent respecter des valeurs limites de pH, température et concentration pour protéger l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :