Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur la prévention des nuisances odorantes
Résumé. Les exploitants d'installations doivent surveiller et réduire les odeurs pour éviter de gêner les voisins.
A modifié les dispositions suivantes :