Arrêté du 17 juin 2021

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 août 2010

Art. 20

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Modification des règles pour les équipements en atmosphères explosives

Résumé. L'article modifie les règles pour les équipements utilisés dans des endroits dangereux, en exigeant qu'ils soient conformes aux normes de sécurité et réduits au strict nécessaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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