Arrêté du 17 octobre 2012

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I. - Association hospitalière de Jœuf
(54240 Jœuf)

Accord du 15 décembre 2011.

II. - APIM
(82120 Lavit-de-Lomagne)

Accord du 21 novembre 2011.

III. - Association Alter Egaux
(59300 Valenciennes)

Accord du 19 décembre 2011.

IV. - Association Santé Service Bayonne et Région
(64100 Bayonne)

Accord du 20 décembre 2011.

V. - Association CEREP
(75009 Paris)

Accord du 23 février 2012.

VI. - Association CESAP
(75013 Paris)

Accord du 19 décembre 2011.

VII. - Institution JB Thierry
(54320 Maxéville)

Accord du 27 février 2012.

VIII. - AAAPA
(45240 La Ferté-Saint-Aubin)

Plan d'action du 16 décembre 2011.

IX. ― Association Le Kachelofe
(67100 Strasbourg)

Plan d'action du 15 décembre 2011.

X. - ADPEP 18
(18230 Saint-Doulchard)

Accord du 13 décembre 2011.

XI. - ACPPA
(69340 Francheville)

Accord du 29 mars 2012.

XII. - Fondation Chantepie Mancier
(95290 L'Isle-Adam)

Plan d'action du 24 avril 2012.

XIII. - Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda Caroline
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

XIV. ― Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda des Vergers
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

XV. ― Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda Arc-en-ciel
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

XVI. ― Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda Contades
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

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Accords pour prévenir la pénibilité au travail

Résumé. Un arrêté liste les accords et plans d'action pour prévenir la pénibilité au travail dans plusieurs associations et institutions.

I. - Association hospitalière de Jœuf
(54240 Jœuf)

Accord du 15 décembre 2011.

II. - APIM
(82120 Lavit-de-Lomagne)

Accord du 21 novembre 2011.

III. - Association Alter Egaux
(59300 Valenciennes)

Accord du 19 décembre 2011.

IV. - Association Santé Service Bayonne et Région
(64100 Bayonne)

Accord du 20 décembre 2011.

V. - Association CEREP
(75009 Paris)

Accord du 23 février 2012.

VI. - Association CESAP
(75013 Paris)

Accord du 19 décembre 2011.

VII. - Institution JB Thierry
(54320 Maxéville)

Accord du 27 février 2012.

VIII. - AAAPA
(45240 La Ferté-Saint-Aubin)

Plan d'action du 16 décembre 2011.

IX. ― Association Le Kachelofe
(67100 Strasbourg)

Plan d'action du 15 décembre 2011.

X. - ADPEP 18
(18230 Saint-Doulchard)

Accord du 13 décembre 2011.

XI. - ACPPA
(69340 Francheville)

Accord du 29 mars 2012.

XII. - Fondation Chantepie Mancier
(95290 L'Isle-Adam)

Plan d'action du 24 avril 2012.

XIII. - Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda Caroline
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

XIV. ― Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda des Vergers
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

XV. ― Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda Arc-en-ciel
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

XVI. ― Diacona Bethesda-EHPAD Bethesda Contades
(67000 Strasbourg)

Accord d'établissement du 30 décembre 2011.

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