Arrêté du 17 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Ambassador. Limagrain Europe (FR). Limagrain GmbH (DE).
Blackbuzz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Duke. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Duplo. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE), Monsanto Technology LLC (US). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
LG Aviron. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Picasso. Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) » DK Pledge. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
LG Acoustic. Limagrain Europe (FR). Limagrain GmbH (DE).
Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés à haute teneur en acide érucique et à faible teneur en glucosinolates » Erudizz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Moutarde blanche, rubrique « usage en plante de services » Cabella. (1) (2) Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
Moutarde brune, rubrique « usage en plante de services » Capeline. (1) Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Ambassador. Limagrain Europe (FR). Limagrain GmbH (DE).
Blackbuzz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Duke. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Duplo. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE), Monsanto Technology LLC (US). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
LG Aviron. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Picasso. Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) » DK Pledge. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
LG Acoustic. Limagrain Europe (FR). Limagrain GmbH (DE).
Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés à haute teneur en acide érucique et à faible teneur en glucosinolates » Erudizz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Moutarde blanche, rubrique « usage en plante de services » Cabella. (1) (2) Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
Moutarde brune, rubrique « usage en plante de services » Capeline. (1) Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.

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