Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation des structures militaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 9
- Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe A
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Mise à jour des gestionnaires de biens
- Arrêté du 21 février 2012Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Ajout d'une direction à la liste des services sous l'autorité du chef d'état-major des armées
- Arrêté du 3 mai 2013Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Mise à jour des gestionnaires de biens
- Arrêté du 21 juillet 2011Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision du titre d'un directeur
- Arrêté du 13 mai 2014Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Ajout d'une direction à la liste des services sous l'autorité du chef d'état-major des armées
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe 2
1 version
8 modifiés