Arrêté du 18 décembre 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre en date du 18 décembre 2012, M. Sébastien JEAN est nommé directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Sébastien Jean

Résumé. Sébastien Jean est nommé directeur d'un centre d'études internationales.

Par arrêté du Premier ministre en date du 18 décembre 2012, M. Sébastien JEAN est nommé directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales.

Historique des versions

Source : Légifrance