Arrêté du 18 décembre 2012

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Contenu des objectifs environnementaux et indicateurs associés. ― La liste des éléments contenus dans la définition des objectifs environnementaux et des indicateurs associés en vue de parvenir au bon état écologique des eaux marines figure à l'annexe 1 du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé15 juillet 2018

Créé le 31 décembre 2012 · Abrogé le 15 juillet 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Objectifs environnementaux pour les eaux marines

Résumé. Un arrêté liste les éléments pour définir les objectifs environnementaux et leurs indicateurs afin d'atteindre un bon état écologique des eaux marines.

Contenu des objectifs environnementaux et indicateurs associés. ― La liste des éléments contenus dans la définition des objectifs environnementaux et des indicateurs associés en vue de parvenir au bon état écologique des eaux marines figure à l'annexe 1 du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 31 décembre 2012 au samedi 14 juillet 2018

Source : Légifrance