Arrêté du 18 décembre 2019

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Outre le directeur adjoint et le secrétaire général, les unités administratives rattachées au directeur général sont :

  • le directeur de projet pour la mise en œuvre du plan gouvernemental en faveur des enfants de harkis ;
  • le bureau du pilotage et des relations avec les associations ;
  • le bureau de la communication et du Bleuet de France ;
  • le médecin coordonnateur, médecin de prévention ;
  • l'inspecteur santé et sécurité au travail ;
  • le conseiller de prévention ;
  • le conseiller juridique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé14 mai 2021

Créé le 29 décembre 2019 · Abrogé le 14 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des unités administratives sous un directeur général

Résumé. L'article décrit les différentes unités administratives rattachées au directeur général, comme le directeur de projet pour les enfants de harkis et le bureau de la communication.

Outre le directeur adjoint et le secrétaire général, les unités administratives rattachées au directeur général sont :

  • le directeur de projet pour la mise en œuvre du plan gouvernemental en faveur des enfants de harkis ;
  • le bureau du pilotage et des relations avec les associations ;
  • le bureau de la communication et du Bleuet de France ;
  • le médecin coordonnateur, médecin de prévention ;
  • l'inspecteur santé et sécurité au travail ;
  • le conseiller de prévention ;
  • le conseiller juridique.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 29 décembre 2019 au jeudi 13 mai 2021

Source : Légifrance