Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de contrôle aérien à Saint-Étienne
Résumé. Un arrêté annule une ancienne règle pour l'aéroport de Saint-Étienne et en crée une nouvelle.
L'arrêté du 7 octobre 2009 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Saint-Etienne - Bouthéon (Loire) est abrogé.