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Arrêté du 18 juillet 2016

Annexes

Abrogé1 janvier 2026
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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 23 septembre 2018 · Abrogé le 1 janvier 2026

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministère chargé des sports à l'adresse suivante http://www.sports.gouv.fr ainsi qu'au Bulletin de la jeunesse et des sports.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038808994

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du dimanche 23 septembre 2018 au mercredi 31 décembre 2025

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