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Arrêté du 18 juillet 2016

Article 6

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Article 6

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe V du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle mention pour le brevet professionnel du sport

Résumé. Un nouvel arrêté précise les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe V du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance