Arrêté du 18 novembre 1987

Article 1

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Article 1

Sont approuvées les dispositions particulières, jointes en annexe au présent arrêté, concernant les établissements du type T (salles d'expositions).

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En vigueur depuis le 15 janvier 1988

Sont approuvées les dispositions particulières, jointes en annexe au présent arrêté, concernant les établissements du type T (salles d'expositions).

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En vigueur depuis le vendredi 15 janvier 1988

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