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Arrêté du 18 novembre 2003

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Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er décembre 2003.

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Abrogé31 mai 2019

Créé le 1 décembre 2003 · Abrogé le 31 mai 2019

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Entrée en vigueur d'un arrêté pour les fonctionnaires du Louvre

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2003, concernant des actes de gestion pour les fonctionnaires du musée du Louvre.

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er décembre 2003.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 décembre 2003 au jeudi 30 mai 2019

Source : Légifrance