Abrogé31 mai 2019
Abrogé par Arrêté du 29 mai 2019 - art. 3
Créé le 1 décembre 2003 · Abrogé le 31 mai 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur d'un arrêté pour les fonctionnaires du Louvre
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2003, concernant des actes de gestion pour les fonctionnaires du musée du Louvre.
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er décembre 2003.