Arrêté du 18 novembre 2024

Article 8

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Article 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 7 bis

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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de canoë-kayak

Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de canoë-kayak en eau calme.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 7 bis

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