Arrêté du 19 décembre 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de la défense en date du 19 décembre 2012 :
I. ― MM. Duhart (Sébastien), Mariette (Rufin), Martrenchard (Pierre) et Prié (Aymeric), élèves en première année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.
II. ― MM. Hinvi (Armand) et Kitio Noumogning (Rosin), élèves en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exclusion d'élèves ingénieurs

Résumé. Quatre élèves de première année et deux élèves de deuxième année sont exclus d'une école d'ingénieurs pour des raisons non précisées.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 19 décembre 2012 :
I. ― MM. Duhart (Sébastien), Mariette (Rufin), Martrenchard (Pierre) et Prié (Aymeric), élèves en première année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.
II. ― MM. Hinvi (Armand) et Kitio Noumogning (Rosin), élèves en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

Historique des versions

Source : Légifrance