Arrêté du 19 février 2016

Article 2

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant du tronc cérébral comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3437909 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY ABI - 09406.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY ABI est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Référence prise en charge : 31095
3494965 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN ABI - 09407.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY PIN ABI comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Référence prise en charge : 31096
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout de deux implants pour le tronc cérébral dans la liste des produits remboursables

Résumé. Deux nouveaux implants pour le tronc cérébral sont ajoutés à la liste des produits remboursables, compatibles avec l'IRM et plusieurs processeurs.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant du tronc cérébral comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3437909 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY ABI - 09406.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY ABI est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Référence prise en charge : 31095
3494965 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN ABI - 09407.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY PIN ABI comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Référence prise en charge : 31096
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

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