Abrogé6 août 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 16 juillet 2015 - art. 6
Créé le 15 février 2012 · Abrogé le 6 août 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation des données d'absence
Résumé. Les données des élèves et de leurs responsables sont conservées pendant un an.
Les données sont conservées pendant une durée d'un an.