Arrêté du 19 juillet 2000

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Art. 11. - Les documents d'accompagnement (livrets SIRE) sont à présenter sur les lieux des concours.

Les chevaux et les pouliches doivent satisfaire aux conditions sanitaires exigées pour la participation à des rassemblements d'animaux.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 11. - Les documents d'accompagnement (livrets SIRE) sont à présenter sur les lieux des concours.

Les chevaux et les pouliches doivent satisfaire aux conditions sanitaires exigées pour la participation à des rassemblements d'animaux.

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