Arrêté du 19 mars 2012

Chapitre II : Préparation des trains avant circulation

Abrogé20 décembre 2021
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Abrogé20 décembre 2021

Créé le 29 mars 2012 · Abrogé le 20 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les trains

Résumé. Les trains doivent respecter des règles strictes de sécurité, comme le freinage et la vitesse, pour circuler en toute sécurité.

Un train respecte en tout point de son parcours les règles de composition, de chargement, de freinage, de vitesse limite et d'équipement mentionnées au présent chapitre, compatibles avec les caractéristiques techniques de ces infrastructures, leurs installations de signalisation et de contrôle-commande mentionnées à l'article 33 (Sécurité des trains grâce à la signalisation) du présent arrêté, ainsi que les caractéristiques de son sillon. En particulier, son aptitude au freinage et à l'immobilisation mentionnée à l'article 62 (Règles de freinage pour les trains) du présent arrêté est garantie quelles que soient les conditions d'exploitation et les caractéristiques du train, des véhicules le composant et des infrastructures concernées.

L'exploitant ferroviaire s'assure chaque fois que nécessaire avant circulation de son train, que les conditions prévues à l'alinéa précédent sont satisfaites et procède à la vérification notamment de son aptitude au transport et du fonctionnement effectif des dispositifs de freinage et de sécurité.

Abrogé depuis le lundi 20 décembre 2021

En vigueur du jeudi 29 mars 2012 au dimanche 19 décembre 2021

Chapitre II : Préparation des trains avant circulation
Article 57
Section 1 : Composition des trains
Section 2 : Chargement des véhicules
Section 3 : Freinage des trains
Section 4 : Vitesse limite des trains
Section 5 : Equipement des trains
Section 6 : Vérifications avant circulation des trains
Section 7 : Modalités particulières aux trains relevant de catégories prédéterminées