III. - Association du domaine du Bois-Fleuri
(13012 Marseille)
Accord collectif d'établissement du 13 octobre 1999 et avenant du 21 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 19 septembre 2000
III. - Association du domaine du Bois-Fleuri
(13012 Marseille)
Accord collectif d'établissement du 13 octobre 1999 et avenant du 21 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
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III. - Association du domaine du Bois-Fleuri
(13012 Marseille)
Accord collectif d'établissement du 13 octobre 1999 et avenant du 21 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance